CONSEIL MUNICIPAL du 21 Mars 2017

• Compte rendu Conseil Municipal

24/05/2017

Présents : TURPAIN Bernard, ARRIEULA Serge, TOULOUSE Jérôme, BAQUE Sandra, BRUNO Jacques, FINANA Raymond, MAUNAS Pascal.

Excusés : CAMET Thierry, LEYGUE  Daniel, JOUBERT Mireille, LAGA Eric : pouvoir à ARRIEULA Serge.

Secrétaire de séance : MAUNAS Pascal.

Approbation du compte rendu de la réunion du précédent conseil municipal.

Le conseil approuve à l’unanimité le compte rendu de la précédente réunion en date du 23 février 2017.

Rétrocession Route de la Plaine à la Commune.

Délibération entre la CCLO et la Commune

Autorisation pour l’achat à la CCLO pour l’euro symbolique pour passer en voirie communale.

Arrivée de M. LAGA Eric.

Approbation du Compte de Gestion 2016.

Après présentation du Compte de Gestion par M. TURPAIN Bernard, établi par M. GOUSTANS, receveur municipal.

 Le conseil approuve à l’unanimité le Compte de Gestion.

Approbation du Compte Administratif 2016.

Considérant que M. Le Maire s’est retiré pour laisser lecture à M. Serge ARRIEULA 1er adjoint pour le vote du compte administratif.

Présentation aux membres du conseil municipal :

FONCTIONNEMENT
DEPENSES : 433 031.14 €

RECETTES : 486 250.57 €

RESULTAT : 53 219.43 €

INVESTISSEMENT
DEPENSES : 214 124.33 €
RECETTES : 334 132.95 €
RESULTAT : 120 008.62 €

RESULTAT: 173 228.05 €

Affectation du Résultat 2016.

Sous la présidence de M. le Maire, après avoir approuvé le compte administratif de l’exercice 2016, décide d’affecter :

53 219.43 € en excédent de fonctionnement et 120 008.62 € en excédent d’investissement

Avis suite Enquête Publique Aménagement Foncier.

Environ 30 personnes sont passées à la mairie OS-MARSILLON pour demander des renseignements. Remarques établies au commissaire enquêteur.

Rédaction d’une motion au sein du conseil municipal pour le projet aménagement foncier demandant échange au volontariat.

Autorisation d’ester en justice.

Délibération pour ester en justice.

Approbation du Plan Communal de Sauvegarde.

Présentation par Mr Le Maire des documents.Le conseil approuve à l’unanimité le Plan de Communal de Sauvegarde.

Organisations  élections.

Les élus doivent planifier leurs tours de garde aux élections présidentielles 2017.

Divers.

Demande de salle polyvalente pour le jeudi de LAHOURCADE pour leur de BASKET BALL : Accord du conseil municipal

Travaux de MARSILLON : En cours d’appel d’offres.

                                                                                                                                                       Le Maire,

                                                                                                                                                       Bernard TURPAIN.