Compte-rendu du Conseil Municipal du mardi 15 décembre 2020

Compte-rendu du Conseil Municipal du mardi 15 décembre 2020

15/03/2021

Présents : Mmes Nelly BREIL, Mme Vanessa DONNAY, Mireille JOUBERT et Anne-Marie TRINQUIER ; MM. Didier ALVAREZ, Jean-Jacques ARREGLE, Serge ARRIEULA, Jacques BRUNO, Édouard de GRANGE, Stéphane ESCAMES, Raymond FINANA, Julien LAULHÉ, Daniel LEYGUE et Jérôme TOULOUSE.

Excusée : Sandra BAQUÉ

Secrétaire de séance : Mme Mireille JOUBERT

  1. Approbation du compte-rendu du précédent Conseil Municipal

Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le compte-rendu de la réunion en date du 1er décembre 2020.

  • Rapports annuels 2019 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable, de l’assainissement collectif et non collectif

Monsieur le Maire donne lecture à l’assemblée du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable, de l’assainissement collectif et de l’assainissement non collectif établi par le Syndicat Mixte d’Eau et d’Assainissement Gave & Baïse.

            Le Conseil municipal charge Monsieur le Maire de notifier la délibération prise ce jour à Monsieur le Président du SMEA Gave & Baïse.

  • Signature d’une convention de mise à disposition d’un Agent Chargé de la Fonction d’Inspection par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Pyrénées-Atlantiques

            M. le Maire fait par au Conseil Municipal que  la désignation d’un agent chargé d’assurer une fonction d’inspection dans le domaine de l’hygiène et de la sécurité au travail (ACFI) est obligatoire dans toute collectivité et qu’il est possible de confier cette fonction, par convention, au Centre de Gestion.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité de ses membres autorise Monsieur le Maire à confier au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Pyrénées Atlantiques la fonction d’inspection en matière d’hygiène et de sécurité.

  • Divers
  • Compte-rendu de la réunion du Syndicat Mixte d’Eau et d’Assainissement Gave et Baïse qui s’est déroulée le 9 décembre 2020 par M. Jean-Jacques ARREGLE.
  • Infos apportées par M. le Maire concernant la fermeture en 2021 du Pont de Lacq pendant 15 mois.
  • Devis demandé pour remplacement du battant de la cloche de l’église.
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