Compte-rendu du Conseil Municipal du 19 mai 2015

Compte-rendu du Conseil Municipal du 19 mai 2015

29/05/2015

Présents : MM. Serge ARRIEULA, Jacques BRUNO, Thierry CAMET, Raymond FINANA, Eric LAGA, Jérôme TOULOUSE et Bernard TURPAIN.

Absents excusés : Mmes Sandra BAQUÉ et Mireille JOUBERT (pouvoir M. Serge ARRIEULA), MM. Daniel LEYGUE et Pascal MAUNAS.

Secrétaire de séance : M. Jérôme TOULOUSE.

  • Approbation du précédent compte-rendu du Conseil Municipal

Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le précédent compte-rendu en date du 2 avril 2015.

  • Désignation d’un délégué au SIRP d’Abidos / Os-Marsillon

Suite à la démission du Président du SIRP, il convient de désigner un nouveau membre de la Commune au Comité syndical. M. Pascal MAUNAS avait fait connaître sa volonté d’être candidat.

  1. Pascal MAUNAS est désigné à l’unanimité délégué de la Commune au SIRP d’Abidos / Os-Marsillon.
  • SDEPA : Achat groupé d’électricité

  1. Raymond FINANA, délégué au SDEPA, explique les obligations réglementaires qui nous imposent de lancer un appel d’offres pour la fourniture d’électricité pour les contrats d’une puissance supérieure à 36 kVA (tarifs jaunes). Un seul contrat est concerné, celui de la salle polyvalente.
  2. Raymond FINANA explique que cet appel d’offres ne concerne que la fourniture d’électricité, ce qui correspond à près de 50% du coût de la facture annuelle (le reste correspondant aux redevances de transport et aux taxes).

La démarche du SDEPA d’adhésion à un achat groupé d’énergies est assez lourde et le gain possible (≈ 10%) n’est pas en adéquation avec la démarche. Aussi M. FINANA propose :

  • De ne pas adhérer au groupement de commande,
  • De lancer un appel d’offre individuel,
  • De redimensionner les contrats actuels de l’Annexe Mairie et de la salle de Marsillon en fonction des besoins réels.

Après discussion, le Conseil Municipal approuve à l’unanimité la proposition.

  • Avancement de grade : Création d’un poste d’Adjoint Administratif Principal de 2ème classe, d’Adjoint Administratif de 1ère classe et d’Adjoint Technique de 1ère classe

De plus, M. le Maire propose une modification du poste de l’Adjoint Technique, il s’agit d’inverser le jour de repos entre le jeudi et le vendredi afin que l’agent puisse participer aux états des lieux des salles communales le vendredi. Accord à l’unanimité.

  • Travaux école

Les effectifs prévisionnels des élèves du regroupement pédagogique (≈ 80 élèves) risquent de provoquer la création d’un nouveau poste d’enseignant. Le Conseil Municipal souhaite que cette classe supplémentaire soit située à Os-Marsillon.

Compte tenu de la situation de l’école maternelle (zone inondable) aucune extension n’est possible. Notre architecte a chiffré un projet d’école nouvelle à environ un million d’euros (somme que la Commune ne peut investir actuellement). Aussi M. le Maire propose de créer une salle de classe à l’étage de l’école maternelle. L’architecte a estimé le projet à 60 000 € avec des travaux qui pourraient être réalisés pendant l’été. La classe serait cependant limitée à dix-huit élèves plus une enseignante de façon à ne pas créer une nouvelle issue de secours avec escalier extérieur.

Après discussions, le Conseil Municipal autorise M. le Maire à déposer l’autorisation de travaux et à lancer la consultation des entreprises.

  • Signature contrat d’entretien et de contrôle des équipements de défense incendie

La Société Hydrants Contrôle Sud-Ouest (Société H.C.S.O.), moins disante, est retenue à l’unanimité pour l’entretien et le contrôle annuels des poteaux incendie. Le Conseil Municipal autorise M. le Maire à signer le contrat d’entretien.

  • Signature convention fourrière animale

Le Conseil Municipal donne son accord à l’unanimité pour que M. le Maire signe la convention avec la Société SACPA.

  • Réservation salles communales

  1. le Maire présente une demande de prêt pour la salle polyvalente. Le prêt est accordé dans la mesure où aucun événement n’en empêche l’utilisation.
  • Divers

  • Point sur les réalisations 2015 (dépenses et recettes).
  • Une gouttière du toit de l’Eglise est défectueuse. Elle sera changée rapidement par l’Entreprise SUPERVIELLE.
  • Les travaux de réfection des deux piliers de l’Eglise sont terminés et l’effet est joli.
  • Dépôt de plainte de M. le Maire :
  • Pour des dépôts divers sur des parcelles communales près du camp des gens du voyage de Mourenx.
  • Pour l’implantation illégale de bungalows sur une parcelle en zone non constructible de la Carte Communale et en zone inondable.
  • Feu de la Saint Jean : le Comité des fêtes organise le traditionnel feu de la Saint Jean le samedi 20 juin au soir. Le Conseil Municipal décide d’organiser le midi le « Pique Nique de l’amitié ».
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