Compte-rendu du conseil municipal du 28 mars 2014

• Compte rendu Conseil Municipal

01/11/2014

Présents : Bernard Turpain, Serge Arrieula, Jacques Bruno, Thierry Camet, Raymond Finana, Mireille Joubert, BAQUE sandra, Eric Laga, Daniel Leygue, Pascal Maunas, Jérôme Toulouse.

Approbation du compte rendu du Conseil Municipal précédent.

M. Bernard TURPAIN remercie les membres du Conseil Municipal précédent pour le travail accompli durant les 6 dernières années, et remercie également les nouveaux conseillers qui ont accepté de les rejoindre.

Election du Maire

–          Bernard TURPAIN : 10 voix

–          Serge ARRIEULA : 1 voix

Fixation du nombre d’adjoints

Monsieur le Maire propose aux membres du Conseil Municipal de fixer le nombre d’adjoints à trois.

Le Conseil accepte à l’unanimité.

Elections des Adjoints

–          Serge ARRIEULA : 11 voix   Elu 1^er Adjoint

–          Jérôme TOULOUSE : 11 voix          Elu 2^ème Adjoint

–          Pascal MAUNAS : 10 voix    Elu 3^ème Adjoint

–          Sandra BAQUE : 1 voix                    non élue

Délégation du Conseil Municipal au Maire

Le Conseil Municipal décide de donner délégation au Maire, pour la durée du mandat, pour prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l’exécution et le règlement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être passés selon une procédure adaptée jusqu’à un montant de 90 000 € HT, lorsque les crédits sont inscrits au budget et de donner la même délégation au 1^er adjoint pour le cas où le Maire serait empêché, au 2^ème adjoint pour le cas où le 1^er adjoint serait empêché et au 3^ème adjoint pour le cas où le 2^ème adjoint serait empêché.

Divers

Désignation des délégués aux différents syndicats

–          ADMR :                      Mmes BAQUE Sandra et JOUBERT Mireille

–          SSIAD :                      Mmes BAQUE Sandra et JOUBERT Mireille

–          SIRP :                         Ms TURPAIN Bernard, LAGA Eric, BRUNO Jacques, Mme JOUBERT Mireille

–          CCAS :                       Ms TURPAIN Bernard, LAGA Eric, MAUNAS Pascal, FINANA Raymond,                                                                                                                                                                                               LEYGUE Daniel, Mmes BAQUE Sandra, SASTRE Carmen, BERGEZ Sylvie                                   TURPAIN Marlène, BRUNO Nathalie, PERUILHE Christine

–          Appel d’offre               Ms TURPAIN Bernard, ARRIEULA Serge, TOULOUSE Jérôme, MAUNAS Pascal,                                   BRUNO Jacques, FINANA Raymond, Mme BAQUE Sandra

–          Synd. Gave et Baïse  Ms LAGA Eric, MAUNAS Pascal, BRUNO Jacques, CAMET Thierry

–          Synd. Gave de PAU  Ms ARRIEULA Serge, Mme BAQUE Sandra, Ms MAUNAS Pascal, TOULOUSE                                     Jérôme

–          SIVU des Baïses        Ms TURPAIN Bernard, FINANA Raymond, TOULOUSE Jérôme, LAGA Eric

–          Synd. D’électrification           Ms FINANA Raymond, ARRIEULA Serge

–          Défense nationale      Mme JOUBERT Mireille

–          Mémoires du Canton Mme BAQUE Sandra

Proposition de désignation de conseillers communautaires au sein des commissions de la CCLO

Administration Générale        Ms BRUNO Jacques et CAMET Thierry

Aménagement du Territoire   Ms ARRIEULA Serge et LEYGUE Daniel

Animation du Territoire           Mmes JOUBERT Mireille, BAQUE Sandra, M. MAUNAS Pascal

Développement économique TOULOUSE Jérôme, LEYGUE Daniel

Environnement                       Ms FINANA Raymond, LAGA Eric

Convention pour remplacement de l’ancienne sirène du réseau national d’alerte (RNA)

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il convient de passer une convention avec l’Etat, représenté par le Préfet du département des Pyrénées-Atlantiques pour le remplacement de l’ancienne sirène du réseau national d’alerte (RNA).

Cette convention porte sur le remplacement et le raccordement au Système d’Alerte et d’Information des Populations, d’une sirène d’alerte, propriété de l’Etat, installée sur un bâtiment propriété de la Commune d’Os-Marsillon. Elle fixe les obligations des acteurs dans le cadre de ce raccordement, mais également de l’entretien ultérieur du système afin d’assurer le bon fonctionnement de l’alerte et de l’information des populations.

Monsieur le Maire donne lecture de la proposition de convention et demande au Conseil Municipal l’autorisation de signer cette convention.

Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité.

Demande de prêt de salle pour le 19 et 20 juillet 2014 : le Conseil Municipal donne son accord

Le Maire,

Bernard TURPAIN.