Compte-rendu du conseil municipal du 31 mars 2016

• Compte rendu Conseil Municipal

07/06/2016

Présents : Mme Sandra BAQUÉ MM Serge ARRIEULA, Jacques BRUNO, Raymond FINANA, Eric LAGA, Pascal MAUNAS, Jérôme TOULOUSE, Daniel LEYGUE, Bernard TURPAIN.

Absents excusés : Mme Mireille JOUBERT (pouvoir M. Pascal MAUNAS), M Thierry CAMET.

Secrétaire de séance : M. Pascal MAUNAS.

 

1)  Approbation du compte-rendu du précédent conseil municipal

Le conseil municipal approuve à l’unanimité le compte-rendu du précédent conseil municipal.

2)  Approbation du compte de gestion 2015

Présentation du Compte de Gestion par M. le Maire.

Approuvé à l’unanimité

3)  Approbation du compte administratif 2015

Présentation du Compte de Gestion par M. Serge ARRIEULA, 1er adjoint.

Approuvé à l’unanimité

4)  Affectation des résultats 2015

Présentation du compte de résultat par M. le Maire.

Approuvé à l’unanimité

5)  Vote des taux d’imposition 2016

Taxe d’habitation :          6.5

Taxes Foncier Bâti :        7.0

Taxe Foncier non Bâti :   22.48

Pour :              9

Contre :           1

Abstention :      0

6) Vote du Budget Administratif 2016

Présentation du Budget Primitif par M. le Maire.

Investissement

Dépenses :    330 629 €

Recettes :     330 629 €

Fonctionnement

Dépenses :    462 682 €

Recettes :     462 682 €

Approuvé à l’unanimité

Subventions

USOM et Sté de Chasse : demander le bilan prévisionnel

Croix Rouge : les contacter pour savoir si le siège social est à Mourenx ou à Orthez

7)   Avancement de grade

Création d’un poste d’adjoint technique principal de 2ème classe.

Approuvé à l’unanimité

8)      Convention enfouissement réseaux BT rue de la Barthe

Monsieur le Maire expose à l’assemblée que la commune avait décidé de réaliser l’enfouissement des réseaux basse tension de la rue de la Barthe.

La communauté de communes de Lacq-Orthez, qui participe aux opérations d’effacement de réseaux basse tension a validé ce projet et par conséquent prendra en charge le montant de la participation communale.

L’assemblée autorise à l’unanimité le Maire à signer une convention avec la Communauté de Communes de Lacq-Orthez afin que celle-ci prenne en charge le montant de la participation communale.

9)      Règlement du cimetière

Reporté après consultation de la commission

10) Divers

Prêt des salles : Réflexion sur l’avenir du prêt compte tenu des dépenses occasionnées (suppression des prêts ou mise en place de prêts payants)

PPI : Plan Particulier d’Intervention

Exercice le jeudi 19 mai 2016.