Compte-rendu du conseil municipal du 3 mai 2016

• Compte rendu Conseil Municipal

07/06/2016

Présents : Mmes Sandra BAQUE et Mireille JOUBERT ; Ms Serge ARRIEULA, Jacques BRUNO, Raymond FINANA, Daniel LEYGUE, Pascal MAUNAS, Jérôme TOULOUSE et Bernard TURPAIN.

Absents excusés : Thierry CAMET et Eric LAGA.

Secrétaire de séance : Mme Sandra BAQUE

 

1)      Approbation du compte-rendu du précédent conseil municipal

L’assemblée approuve à l’unanimité le compte-rendu du précédent conseil municipal.

 

2)      Emprunt

Le Maire propose, pour financer les travaux restants à réaliser (salle Marsillon, cimetière, église,….) un emprunt de 120000 € sur 10 ans au taux fixe de 1,18%. Le conseil municipal approuve à l’unanimité.

 

3)      Modifications statutaires du Syndicat Gave et Baïse

Un des objectifs du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale étant de supprimer les petits syndicats. Le Syndicat Gave et Baïse propose des modifications statutaires : en plus des 32 communes adhérentes, il est proposé d’intégrer 9 communes supplémentaires.

Le conseil municipal approuve à l’unanimité.

 

4)      Bilan annuel de la qualité de l’eau distribuée en 2015

Le rapport annuel est consultable en mairie (qualité conforme à la réglementation).

 

5)      Divers

• Agence de l’eau

Le rapport annuel est consultable en mairie.

• Hurous de Bibe

L’association a fourni les comptes 2015 et les projets 2016 et remercie la mairie pour la subvention.

• Groupement de commandes de la CCLO

Le conseil municipal refuse à l’unanimité d’adhérer à la convention de groupement des commandes.

• Etablissement Public Foncier Local (EPFL)

Le Maire présente cette structure qui existe depuis quelques années mais que la commune ne connaissait pas. Elle a des missions de stratégie foncière, de négociation et acquisition, de gestion foncière.

• Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM)

La CCLO met en place cette taxe afin d’harmoniser la gestion des déchets ménagers, jusqu’alors différente selon les communautés de communes. La taxe serait de 10,05 % mais serait compensée par une baisse équivalente de la taxe d’habitation.

• Cérémonie du 08 mai

Le Maire rappelle que la cérémonie se déroulera à 18h.

• Exercice Plan Particulier d’Intervention (PPI)

Un exercice est prévu le jeudi 19 mai.

 

 

Le Maire,

 

 

Bernard TURPAIN