Compte-rendu du conseil municipal du 27 novembre 2018

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18/01/2019

Présents : Mme Sandra BAQUÉ ; Ms Serge ARRIEULA, Jacques BRUNO, Raymond FINANA, Jean-Marc GARROCQ, Éric LAGA, Daniel LEYGUE, Pascal MAUNAS et Jérôme TOULOUSE

Excusées : Mmes Mireille JOUBERT (pouvoir à Serge ARRIEULA) et Anne-Marie TRINQUIER (pouvoir à Raymond FINANA)

Secrétaire de séance : Mme Sandra BAQUÉ

Au début de la séance, le Maire a invité Mr IKAN, représentant AXA, pour présenter l’offre promotionnelle Santé communale AXA à -30% dont pourraient bénéficier les administrés si le conseil municipal donne son accord. Les personnes essentiellement ciblées seraient les retraités. Mr IKAN quitte la séance pour laisser la réunion du conseil municipal se dérouler.

 

1)      Approbation du compte-rendu de la précédente réunion

Le conseil municipal approuve à l’unanimité le compte-rendu de la réunion du 26 septembre 2018.

2)      Motion pour étude et planification de travaux de création d’un bassin écrêteur de crues

Faisant suite aux inondations de juin 2018, une réunion s’est tenue le 5 novembre 2018 entre le Président du SIVU des Baïses et les représentants des communes traversées par la Baïse. Il en découle une proposition de motion pour étude et planification de travaux de création d’un bassin écrêteur, à déposer aux trois communautés de communes concernées par ce cours d’eau.

Ouï l’exposé du Maire, le conseil municipal approuve à l’unanimité cette motion.

3)      Révision des attributions de compensation de la CCLO pour 2018

En 2017 : 262478 €

En 2018 : 257350 €

Le conseil municipal approuve à l’unanimité.

4)      Transfert de la compétence eau potable et assainissement à la CCLO

Au 1er janvier 2020, la loi NOTRE impose le transfert de cette compétence aux communautés de communes. A ce jour, c’est le Syndicat Gave et Baïse qui assure la gestion de l’eau potable et de l’assainissement sur Os-Marsillon. Certains maires souhaitent conserver cette compétence jusqu’en 2026.

Après avoir entendu le Maire, le conseil municipal s’oppose à l’unanimité au transfert de cette compétence à la CCLO.

5)      Recensement de la population 2019 : création d’un poste d’agent recenseur

Le recensement de la population se déroulera du 17 janvier au 16 février 2019. Il nécessite la création d’un poste d’agent recenseur du 1er janvier 2019 au 16 février 2019, à temps partiel, en catégorie C.

Le conseil municipal accepte à l’unanimité.

6)      Proposition de l’offre promotionnelle Santé communale AXA

Suite à la présentation de l’offre par un agent AXA en début de séance, le conseil municipal accepte cette offre Santé communale.

Cependant, il a été demandé de bien vérifier l’actualisation du contrat afin d’être en conformité avec les lois récentes pour la protection des données (RGPD) et contre la corruption.

7)      Aménagement foncier

L’association foncière a été récemment créée et gèrera le suivi des travaux connexes. Les représentants de la commune sont : Jérôme TOULOUSE (de fait, en qualité de Maire), Pascal MAUNAS, Jean-Marc MAYSOUNAVE et Alain TOULOUSE. Le conseil Municipal va proposer, lors de l’enquête publique, des possibilités de travaux pour des aménagements sur la Commune d’Os Marsillon (voirie, aménagements divers etc…)

Le Maire informe le conseil municipal que l’enquête publique sur le projet d’aménagement foncier agricole et forestier des communes d’Os-Marsillon et d’Abidos et le programme de travaux connexes aura lieu du 21 décembre 2018 au 21 janvier 2019 à la mairie d’Abidos. Les documents sont également consultables à la mairie d’Os-Marsillon.

8)      Sécurité routière

La vitesse excessive est un problème permanent sur la commune. La CCLO va nous mettre à disposition sur une semaine un radar qui mesurera la vitesse.

9)      Téléthon

Les enfants des écoles d’Os-Marsillon et d’Abidos, accompagnés de leurs enseignantes et des responsables des activités périscolaires, attendent les habitants le samedi 1er décembre à partir de 14h30 à la salle polyvalente. Les affiches sont réalisées par les enfants et sont en cours de distribution.

10)   Vœux

–          4 janvier 2019 : Vœux du Député David HABIB

–          18 janvier 2019 : Vœux du Maire à 18h30

Ces deux cérémonies auront lieu à la salle polyvalente.

11)   Remise des colis

La remise des paniers de Noël se déroulera le samedi 8 décembre 2018 de 11h à 12h à l’annexe mairie.

12)   Divers

• Banque Alimentaire

Le CCAS de Mourenx informe la mairie qu’une récolte de dons de la Banque Alimentaire aura lieu le vendredi 30 novembre 2018 et le samedi 1er décembre 2018  au Carrefour Market.

• Demande de salle communale de quelques habitants

Quelques parents souhaitent faire du badminton à jours fixes dans la salle polyvalente pour l’hiver et les jours de pluie. Ils ont le matériel.

Le conseil municipal accepte à condition que chaque participant fournisse une assurance responsabilité civile et que la salle ne soit pas occupée par une autre association sportive. Le règlement intérieur devra être, par ailleurs, modifié. 

• Carte de vœux

Comme l’an dernier, elles seront réalisées par les enfants des écoles.

 

Le Maire,

Jérôme TOULOUSE