Compte-rendu du conseil municipal du 11 mai 2010

Compte-rendu du conseil municipal du 11 mai 2010

06/06/2010

Ordre du jour

A) Préparation de la journée « Vivre Ensemble »

B) Plan de gestion de l’ONF

C) Divers

 

A) Préparation de la journée « Vivre Ensemble »

Vu l’importante organisation que demande cette journée, Monsieur le Maire propose aux conseillers municipaux d’aider à la tenue des différents stands d’activités proposés par les membres de l’association.

 

B) Plan de gestion de l’ONF

Le Maire indique que le Conseil municipal est invité à se prononcer sur le projet d’aménagement de la forêt communale établi par l’Office National des Forêts en vertu des dispositions de l’article L.143-1 du code forestier.

Il expose les grandes lignes du projet qui comprend:

– un ensemble d’analyses sur la forêt et son environnement,

– la définition des objectifs assignés à cette forêt,

– un programme d’actions nécessaires ou souhaitables sur le moyen terme

 

Après avoir ouï l’exposé de son Maire, entendu les explicatons de l’ONF, pris connaissance du document d’aménagement forestier et en avoir délibéré, le Conseil municipal:

– émet un avis favorable au projet d’aménagement qui fixe les nouvelles règles de gestion applicables à la forêt d’une surface de 46.25 ha, pour une période de 20 ans allant de 2011 à 2030,

– donne mandat à l’Office National des Forêts de demander, en son nom, l’application des dispositions de l’alinéa 2 de l’article L.11 du code forestier pour cet aménagement, au titre de la législation propre aux sites Natura 2000.

Le Conseil municipal accepte à l’unanimité le projet d’aménagement de la forêt communale établi par l’ONF.

 

C) Divers

Isolation de la salle de repos de l’école maternelle

Réunion prévue le mardi 18 mai avec le bureau d’étude ACAHE.

Sentier pédestre à La Barthe

Estimation du busage par l’entreprise LAFFITTE à 450 € HT.

Terrain LAGOUARDETTE

Proposition d’achat par un administré d’une partie d’une parcelle acquise par la commune. Monsieur le Maire informe le Conseil municipal qu’il avait décliné cette proposition mais qu’il y avait accepté le stockage de bois pour une durée déterminée.

Réservation de la salle polyvalente pour le 24 décembre 2010

Accord de principe.

Fusion des communautés de communes d’Arthez-de-Béarn, de Lacq, de Lagor et de Monein

Réunion du Conseil municipal prévue le mercredi 30 juin pour le lancement de la procédure de fusion.

Info SDIS

Par courrier du 09 mars 2010, le Service Départemental d’Incendie et de Secours informe Monsieur le Député-Maire de Mourenx qu’il n’assurera plus la destruction des nids de frelons asiatiques.

Pas de commentaire

Sorry, the comment form is closed at this time.