Compte-rendu du conseil municipal du 09 mars 2010
23/04/2010Ordre du jourA) Devis DistrimatB) Contrat de maintenance « aires de jeux »C) Point sur visites réglementaires équipements sallesD) Organisation...
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Compte rendu Conseil Municipal
Compte rendu Conseil Municipal
Compte-rendu du conseil municipal du 09 février 2010
25/02/2010Objet : A) Budget 2010B) DéfibrillateurC) Plantation MarsillonD) Délibération transformation poste adjoint administratifE) Divers A) Budget 2010 Monsieur le Maire fait part au conseil...
Compte-rendu du 05 janvier 2010
25/02/2010Objet :A) Convention servitudes SNETB) Délibération adhésion collectivité "Maintien dans l'emploi / reclassement"C) Délibération avenantD) Délibération achat terrainE) Préparation des...
Compte-rendu du conseil municipal du 28 novembre 2009
25/02/2010Objet :A) Délibération SOFCAPB) Délibération Modificative achat véhiculeC) Modifications des statuts du SIVU des BaïsesD) Vœux 2010E) Divers A) Délibération SOFCAP Le...
Compte-rendu du conseil municipal du 31 octobre 2009
09/01/2010Objet :A) Avenant travaux garderie B) Approbation rapport d'activité CCL C) Vente de bois D) Réservation salle polyvalente E) Cérémonie du 11 novembre F) Divers A)...
Compte-rendu du conseil municipal du 22 septembre 2009
09/01/2010Objet : A) Délibération autorisant le Maire à signer les avenants B) Délibération extension des réseaux électriques C) Délibération achat terrain D) Divers A) Délibération...
Compte-rendu du conseil municipal du 01 septembre 2009
24/09/2009Ordre du jour : A) Désignation correspondant intempéries B) Délibération pour prendre un nouvel avocat C) Délibération vente de bois D) Travaux halte garderie E)...
Compte-rendu du conseil municipal du 04 juillet 2009
09/07/2009A) Délégation de signature pour marché global concernant les travaux de la garderiePar délibération en date du 25 mars 2008,...
Compte-rendu du conseil municipal du 23 juin 2009
07/07/2009Ordre du jour : A) Appel d'offre réaménagement du logement de l'école en garderie B) Délibération rémunération Agent Recenseur C) Préparation fêtes locales D)...