Compte-rendu du conseil municipal du 31 octobre 2009

Compte-rendu du conseil municipal du 31 octobre 2009

09/01/2010

Objet :

A) Avenant travaux garderie
B) Approbation rapport d’activité CCL
C) Vente de bois
D) Réservation salle polyvalente
E) Cérémonie du 11 novembre
F) Divers

 
A) Délibération autorisant le Maire à signer les avenants

 Le Maire rappelle à l’assemblée qu’il a été conclu par voie de procédure adaptée pour la réalisation des travaux de réaménagement du logement de l’école en halte-garderie, les marchés avec les entreprises LALANNE CARRELAGE, MOUSIST et INEO.

Des travaux supplémentaires s’avèrent nécessaires. Des avenants ont été préparés.

Le Maire dépose les avenants sur la table de l’assemblée, lui demande de se prononcer à ce sujet et de l’autoriser à signer les avenants.

Le Conseil Municipal,

Après avoir consulté les avenants, entendu le Maire dans ses explications complémentaires et en avoir largement délibéré,

DONNE SON ACCORD pour les travaux supplémentaires entraînant une augmentation du marché des entreprises LALANNE CARRELAGE, MOUSIST et INEO .
AUTORISE le Maire à signer les avenants correspondants,

 

B) Approbation rapport d’activité CCL

Après présentation du rapport d’activité de la CCL par M. le Maire, le conseil municipal l’approuve à l’unanimité.


C) Vente de bois ONF
 


L’ONF a constitué 25 lots de bois de chauffage dans la forêt communale d’Os-Marsillon. Le tirage au sort se fera le samedi 14 novembre à l’annexe de la mairie. La coupe devra être faite avant le 31 mai 2010 sinon, les lots non exploités seront redistribués. Le règlement des lots se fera par les bénéficiaires après réception d’un titre de recettes établi par la perception.

Un devis pour le nettoyage de la plantation de Marsillon a été demandé auprès de l’entreprise LAFFITTE. Le devis est accepté à l’unanimité par le Conseil Municipal.

 

 D) Réservation salle polyvalente

 Le Maire informe le Conseil Municipal que la poubelle inox de la cuisine de la salle des fêtes a disparu lors d’une manifestation organisée par un administré. M. le Maire propose aux conseillers municipaux :
– 1) de retenir le chèque de caution 
– 2) de ne plus prêter de salle communale à cet administré durant une année
Le conseil municipal accepte à l’unanimité


 
E) Cérémonie du 11 novembre

 La cérémonie du 11 novembre se déroulera le mercredi 11 novembre à 17h30 à l’annexe mairie ; elle sera suivie d’un apéritif.

 

F) Divers

 M. le maire informe le conseil municipal du départ à la retraite de Mme LAHONDE et propose d’organiser une petite cérémonie en son honneur et d’en informer les habitants lors des vœux du Maire qui se dérouleront le 9 janvier 2010.
Une candidature pour le remplacement de Mme LAHONDE a été proposée par M. le Maire, le Conseil Municipal l’accepte à l’unanimité.

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